| Grandfontaine | | 3 P 760 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Oberdorf-Spachbach – Ottrott - Oberdorf-Spachbach : procès-verbal de délimitation (1824).
- Oberhaslach : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1819), état des chemins ruraux (1840).
- Oberlauterbach : procès-verbal de délimitation (1834), état des chemins ruraux (1843).
- Obermodern : procès-verbal de délimitation (1829-1830).
- Obe...
| 1812-1847 | 3 P 584 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Siewiller – Stotzheim. - Siewiller : procès-verbal de délimitation (1832).
- Solbach : procès-verbal de délimitation (1827), état des chemins ruraux (1845).
- Soultz-les-Bains : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1820), état des chemins ruraux (1840).
- Soultz-sous-Forêts : état des chemins ruraux (1843).
- Sparsbach : procè...
| 1809-1847, 1868 | 3 P 589 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Strasbourg – Trimbach. - Strasbourg : procès-verbal de délimitation (1832) .
- Struth : procès-verbal de délimitation (1830-1835), état des chemins ruraux (1847).
- Stundwiller : procès-verbal de délimitation (1834, 1839), état des chemins ruraux (1840).
- Sundhouse : procès-verbal de délimitation (1830-1832).
- Surbourg : procès-verbal de délimitatio...
| 1809-1847 | 3 P 590 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Urbeis – Wangenbourg. - Urbeis : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1810), état des chemins ruraux (1847).
- Urmatt : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1820), état des chemins ruraux (1840).
- Uttwiller : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (s.d.).
- Villé : procès-verbal de...
| 1809-1847, s. d. | 3 P 591 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Wasselonne – Wolxheim. - Wasselonne : procès-verbal de délimitation (1830), état des chemins ruraux (1840).
- Weinbourg : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).
- Weislingen : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
- Weiterswiller : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ru...
| 1809-1847, 1912-1917, s.d. | 3 P 592 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Zehnacker – Zutzendorf. - Zehnacker : procès-verbal de délimitation (1817, 1821), état des chemins ruraux (1847).
- Zeinheim : procès-verbal de délimitation (1817-1821), état des chemins ruraux (1847).
- Zittersheim : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
- Zollingen : procès-verbal de délimitation (1832).
- Zutzend...
| 1817-1847 | 3 P 593 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds des hypothèques Le fonds des Hypothèques peut se diviser en plusieurs parties : - registres de formalités :
- privilèges et hypothèques
- actes de mutation
- créances
- saisies
- formalités et recettes
- livres de raison
- répertoires des formalités hypothécaires
- tables du répertoire des formalités hypothécaires :...
| 1799-1907 | 4 Q | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Affaires militaires Accès au document | 1792-1870 | Série R | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Préparation militaire et recrutement de l'armée. | 1791-1870 | 1 RP 1-1170 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des archives du gouvernement militaire | 1792-1870 | RP/SUPPLT /1-60 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Organisation de l'armée. | 1792-1870 | RP 5a-1293 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |